Niveau de diplôme
BAC +5
ECTS
120 crédits
Durée
2 années, 4 semestres
Présentation
Programme
Sélectionnez un programme
M1 - Droit notarial
UAF701 Le notaire et les actes courants
9 créditsUAF702 Droit patrimonial et extrapatrimonial de la famille
7 créditsUE703 Le notaire et le droit immobilier
8 créditsLes fondamentaux du droit des biens immobiliers
3 créditsDroit rural
3 créditsDroit de la construction
2 crédits
UE704 Ouverture
6 créditsAnglais juridique
2 créditsMéthodologie de recherches et outils numériques de recherche
1 créditsAu choix : 1 parmi 2
Droit de la consommation
3 créditsDroit comparé des obligations
3 crédits
UE801 Le notaire, l'entreprise et les affaires
10 créditsUE802 Le notaire et le droit successoral
8 créditsUE803 Le notaire et le numérique
6 créditsUE804 Ouverture
6 créditsAnglais juridique
1 créditsInitiation à la recherche
3 créditsTEDS
Au choix : 1 parmi 2
Droit commun des assurances
2 créditsProcédure civile appronfondie
2 crédits
M2 - Droit notarial
UE901 Actes courants et techniques contractuelles
12 créditsDroit de la vente immobilière
4 créditsRégime général de l'obligation
2 créditsPratiques des avant-contrats
2 créditsDroit des surêtés
2 créditsDroit de la publicité foncière
2 crédits
UE902 Techniques du droit immobilier
12 créditsDroit de la construction
2 créditsTechniques du droit des biens immobiliers
2 créditsDroit des propriétés publiques
2 créditsDroit de l'urbanisme
2 créditsDroit rural
2 créditsFiscalité immobilière
2 crédits
UE 903 Découverte de la pratique notariale
6 créditsRédaction d'actes
1 créditsDéontologie et responsabilités professionnelles
2 créditsGestion de l'étude
1 créditsAnglais disciplinaire
2 crédits
UE001 Le notaire et l'entreprise
8 créditsDroit des sociétés et pratique notariale
2 créditsFiscalité des entreprises
2 créditsContrats commerciaux et pratique notariale
2 créditsComptabilité notariale
2 crédits
UE002 Le notaire et le droit de la famille
11 créditsUE003 Le notaire et le droit international privé
3 créditsUE004 Mise en pratique des connaissances
8 créditsAu choix : 1 parmi 2