Niveau de diplôme
BAC +5
ECTS
120 crédits
Durée
2 années, 4 semestres
Présentation
Programme
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M1 - Droit notarial
UAF701 Le notaire et les actes courants
9 créditsUAF702 Droit patrimonial et extrapatrimonial de la famille
7 créditsUAF703 Le notaire et le droit immobilier
8 créditsLes fondamentaux du droit des biens immobiliers
3 créditsDroit rural
3 créditsDroit de la construction
2 crédits
UAM704 Ouverture
6 créditsAnglais juridique
2 créditsMéthodes de recherches et outils numériques de recherche
1 créditsAu choix : 1 parmi 2
Droit de la consommation
3 créditsDroit comparé des obligations
3 crédits
UAF801 Le notaire, l'entreprise et les affaires
10 créditsUAF802 Le notaire et le droit successoral
8 créditsUAF803 Le notaire et le numérique
6 créditsUAM804 Ouverture
6 créditsAnglais juridique
1 créditsInitiation à la recherche
3 créditsAu choix : 1 parmi 2
Droit commun des assurances
2 créditsProcédure civile appronfondie
2 crédits
M2 - Droit Notarial
UE901 Le patrimoine de la famille
14 créditsDroit des personnes et de la famille
2 créditsDroit des successions et droit des libéralités
5 créditsDroit des régimes matrimoniaux
5 créditsFiscalité de la famille
2 crédits
UE902 Le patrimoine de l'entreprise
10 créditsDroit des sociétés
2 créditsL'entreprise individuelle
2 créditsComptabilité
2 créditsDroit patrimonial de la famille et dt. des affaires
2 créditsFiscalité / Techniques de défiscalisation
2 crédits
UE903 La pratique notariale
6 créditsAnglais
2 créditsInformatique notariale
1 créditsDéontologie et responsabilité professionnelle
1 créditsGestion de l'étude
1 créditsRédaction d'actes
1 crédits
UE001 L'immeuble
6 créditsDroit de l'urbanisme
1 créditsDroit de la construction
1 créditsDroit rural
1 créditsDroit des collectivités locales
1 créditsDroit civil des biens immobiliers (droit des biens)
1 créditsFiscalité immobilière
1 crédits
UE002 Les actes courants
12 créditsTechnique contractuelle
2 créditsRégime de l'obligation
2 créditsVente immobilière
4 créditsDroit des sûretés
2 créditsEnregistrement publicités foncières
2 crédits
UE003 Le droit international privé
2 créditsUE004 Formation initiale ou Formation en Alternance
Au choix : parmi 2
UE004 Formation initiale
10 créditsMémoire de recherche
9 créditsStage
1 crédits
UE004 Formation en alternance
10 créditsMémoire d'apprentissage
10 crédits