Juridictions de l'ordre judiciaire (JURI101_DT)

L’étude des règles de droit ne peut se faire sans l’étude des règles permettant la mise en

œuvre effective de ces règles, leur sanction par des organes étatiques que les juridictions

constituent. Ainsi, dans les relations entre personnes privées (personnes physiques comme

personnes morales), la justice s’incarne dans les juridictions judiciaires, chargées de trancher

les différends. Le cours de Juridictions judiciaires présente donc les principes de l’organisation

judiciaire en France ; en particulier, seront exposés les principes relatifs au fonctionnement

des juridictions, les professions judiciaires, ainsi que les principales juridictions de première

instance, de seconde instance et de cassation en matière judiciaire.

• Connaître et comprendre les grands principes de l’organisation judiciaire et de fonctionnement des juridictions

• Comprendre le rôle respectif des principales professions judiciaires

• Savoir identifier la juridiction compétente pour trancher un différend
• Identifier les voies de recours pertinentes en fonction de la juridiction ayant statué en première instance ou en appel

Néant

Chaque élément numéroté correspond à un cours d’1h30

Introduction

1. Introduction : Justice et juridictions

Les principes relatifs au fonctionnement des juridictions

1. L’indépendance de la justice et l’impartialité des juridictions
2. La publicité, la collégialité et la gratuité de la Justice

Les juridictions de première instance

1. Les juridictions en matière pénale
2. Les juridictions en matière civile
3. Les grands principes de procédure et les évolutions de la justice

Les voies de recours

1. L’appel et les juridictions d’appel
2. Le pourvoi en cassation et la Cour de cassation

Les professions judiciaires

1. Les personnels de justice : les magistrats
2. Les personnels de justice : les greffiers, les avocats et officiers publics ministériels

Manuels d’institutions juridictionnelles

Les ouvrages ci-dessous peuvent être consultés à la BU et être utilisés pour comprendre ou approfondir des éléments de cours.

• Marc Azavant, Maylis Douence, Institutions juridictionnelles, Dalloz, coll. Cours, 5^e éd. 2021
• Bernard Beignier, Roger Perrot, Yves Strickler, Roger Perrot, Institutions juridictionnelles, LGDJ, coll. Domat, 20^e éd. 2024
• Thierry Debard, Serge Guinchard, André Varinard, Institutions juridictionnelles, Dalloz, coll. Précis, 17^e éd. 2024
• Emmanuel Jeuland, Liza Veyre, Institutions juridictionnelles, PUF, coll. Thémis, 2021
• Natalie Fricero, Thibault Goujon-Bethan, Les institutions judiciaires, Gualino, coll. Mémentos, 13^e éd. 2024
• Mathieu Touzeil-Divina, Institutions juridictionnelles en 9 thèmes, Dalloz, coll. Séquences, 1^re éd. 2022

Codes et constitution

L’essentiel des règles écrites nationales relatives à l’organisation des juridictions judiciaires sont issues :

• de la Constitution du 4 octobre 1958
• du Code de l’organisation judiciaire
• du Code de procédure civile
• du Code de procédure pénale

Le texte des codes peut être consulté sur www.legifrance.gouv.fr. Ces codes font également l’objet d’éditions commerciales enrichies, notamment chez Dalloz et LexisNexis : il est inutile de les acheter à ce stade de votre parcours universitaire. En cas de besoin, ils sont accessibles à la bibliothèque universitaire ou via les bases de données en ligne de ces éditeurs (via les ressources numériques de la BU).

Dictionnaires et vocabulaires

Dans le cadre de vos études en droit, l’achat de l’un de ces ouvrages apparaît fondamental, vous le conserverez tout au long de vos études juridiques. Il vous sera utile dans la plupart des matières enseignées dès la L1.

• Rémy Cabrillac (dir.), Dictionnaire du vocabulaire juridique 2026, LexisNexis
• Gérard Cornu et Association Henri Capitant, Vocabulaire juridique, PUF, 2024
• Serge Guinchard et Thierry Debard, Lexique des termes juridiques 2024-2025, Dalloz