UAF103 Institutions et juridictions

Les institutions internationales désignent l’ensemble des structures et des mécanismes, notamment juridiques, qui régissent les conduites de la société internationale. Dans un sens plus étroit, elles désignent les organismes – États et organisations internationales – qui composent la société internationale.

Ce cours a pour finalité de présenter une première approche de la société internationale et des rapports entre ses sujets : les États et les organisations internationales (la situation des personnes privées étant plus équivoque). Il consiste en une introduction au droit international public et au droit de l’Union européenne étudiés à partie de la Licence 2.

Il est destiné à familiariser les étudiant.e.s avec les structures juridiques de base des relations internationales.

À l’issue du cours, les étudiant.e.s devront être capables de :

• Connaître et expliquer les principales structures juridiques de la société internationale présentées en cours ;
• Comprendre et exposer les principes fondamentaux du droit international public vus en cours ;
• Définir l’État, en identifier les caractéristiques juridiques essentielles et expliquer son rôle dans l’ordre international ;
• Décrire les organisations internationales, en présenter les traits communs, les bases de leur régime juridique, ainsi que les grandes étapes de leur évolution historique ;
• Analyser le rôle et le fonctionnement de l’ONU, en comprendre les règles, les organes et les actions, et saisir sa place centrale dans la société internationale contemporaine ;
• Différencier le Conseil de l’Europe de l’Union européenne, en mettant en lumière leurs objectifs respectifs, leurs institutions, etc. ;
• Expliquer les grandes étapes de la construction européenne, ainsi que les idées et dynamiques politiques qui l’ont portée ;
• Comprendre le « cadre constitutionnel » de l’Union européenne, à travers ses caractéristiques fondamentales, son architecture institutionnelle, ses critères d’adhésion, ses grands principes et son fonctionnement global.

Aucun. 

Le cours s’articule particulièrement autour de l’étude de la « Société internationale ».

Après une introduction, il se décompose en trois cycles :

• Cycle 1 : L’État et les relations interétatiques
• Cycle 2 : Les organisations internationales (approche générale)
• Cycle 3 : Les organisations européennes (approche régionale)

La bibliographie actualisée sera rendue disponible sur moodle.