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Droit, Économie, Gestion

Droit du dommage corporel - Classique et alternance

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  • ECTS

    120 crédits

  • Durée

    2 années, 4 semestres

  • Langues d'enseignement

    Français

Présentation

Programme

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M1 - Droit du dommage corporel

  • UE701 Enseignements fondamentaux

    16 crédits

    • Droit civil - contrats spéciaux

      4 crédits

    • Droit civil - régimes matrimoniaux

      4 crédits

    • Droit commercial 1

      4 crédits

    • Droit international privé

      2 crédits

    • Droit matériel de l'Union européenne

      2 crédits

  • UE702 Enseignements de spécialisation

    8 crédits

    • Droit comparé des obligations

      3 crédits

    • Droit de la preuve et techniques d'expertise

      2 crédits

    • Procédure pénale

      3 crédits

  • UE703 Enseignements complémentaires

    6 crédits

    • Anglais

      3 crédits

    • Anglo-American Law

      1 crédits

    • Au choix: parmi

      • Approches critiques du droit 1

        2 crédits

      • Initiative étudiante

        2 crédits

      • Legaltech : les nouvelles technologie et le droit 1

        2 crédits

      • Allemand transversal

      • Italien transversal

      • Espagnol transversal

    • Facultatif

      • SPOR104 Sport 73 (bonus)

  • UE801 Enseignements fondamentaux

    16 crédits

    • Droit civil (Successions)

      4 crédits

    • Droit du travail

      4 crédits

    • Droit commercial 2

      4 crédits

    • Droit du commerce international

      2 crédits

    • Mémoire d'initiation à la recherche

      2 crédits

  • UE802 Enseignements de spécialisation

    8 crédits

    • Droit de la sécurité sociale

      3 crédits

    • Droit pénal spécial

      2 crédits

    • Droit des assurances

      3 crédits

      • Droit des assurances CM

  • UE803 Enseignements complémentaires

    6 crédits

    • Anglais

      3 crédits

    • Anglo-American Law

      1 crédits

    • Au choix: 1 parmi 1

      • Approches critiques du droit 2

        2 crédits

      • Initiative étudiante 2

        2 crédits

      • Legaltech : les nouvelles technologie et le droit 2

        2 crédits

      • Espagnol transversal

      • Italien transversal

      • Allemand transversal

    • Facultatif

      • SPOR204 Sport 73 (bonus)

M2 - Droit du dommage corporel - Classique et alternance

  • UE901 Approche générale

    10 crédits

    • La réparation : aspects théoriques, enjeux pratiques

      4 crédits

    • Mutations contemporaines du dt. de la responsabilité

      3 crédits

    • Responsabilité et mécanismes de réparation

      3 crédits

  • UE902 Les principaux systèmes d'indemnisation

    10 crédits

    • Principaux régimes d'indemnisation des victimes

      8 crédits

    • L'ordonnancement des différents régimes

      2 crédits

  • UE903 Evaluation du dommage corporel et ses conséquences

    10 crédits

    • Mesure du dommage corporel (outils, cadre juridiq.)

      5 crédits

    • Mesure des conséquences du dommage corporel

      5 crédits

  • UE001 Les voies de l'indemnisation

    6 crédits

    • Voies juridictionnelles

      3 crédits

    • Voie transactionnelle

      3 crédits

  • UE002 Les acteurs de l'indemnisation

    6 crédits

    • Prestations servies par la sécurité sociale

      2 crédits

    • Prestations servies par l'assureur de personnes

      2 crédits

    • Prestations servies en cas de situation de handicap

      2 crédits

  • UE003 La charge finale de la réparation

    8 crédits

    • Les conventions entre payeurs

      2 crédits

    • Le recours des fonds et assureurs

      2 crédits

    • Le recours des tiers-payeurs

      4 crédits

  • UE004 Formation initiale ou Formation en Alternance

    • Au choix: parmi

      • UE004 Formation initiale

        10 crédits

        • Rapport de stage

          10 crédits

      • UE004 Formation en alternance

        10 crédits
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