Libéralités successions (LPNO03_LPNOT)

L'objectif de ce cours est une étude technique des différents mécanismes liés aux successions et aux libéralités. A l’issue de ce cours, les étudiants seront en mesure de liquider des successions simples.

L'objectif de ce cours est de donner une vision claire du statut patrimonial du couple.

A l’issue de ce cours, les étudiants doivent connaître les règles fondamentales s’appliquant aux couples mariés, pacsés ou aux concubins.

Ils doivent être en mesure de procéder à des liquidations simples (communauté ou séparation de biens).

Des connaissances fondamentales en droit de la famille, en droit des biens et en droit des obligations sont nécessaires à l'apprentissage de ce cours.

Le cours est divisé en leçons :

Leçon préliminaire : L’ouverture de la succession

Leçon 1 : La détermination des héritiers successibles : les conditions pour hériter

Leçon 2 : La détermination des héritiers successibles : La preuve de la qualité d’héritier

Leçon 3 : Les règles de détermination des héritiers

Leçon 4 : Les règles des successions anomales

Leçon 5 : la dévolution de la succession selon la volonté du défunt

Leçon 6 : la saisine successorale :

Leçon 7 : l’option successorale :

Leçon 8 : L’administration de la succession

Leçon 9 : La liquidation et le partage de la succession

• B. BEIGNIER, S. TORRICELLI-CHRIFI et A. TANI, Liquidations de régimes matrimoniaux et de successions, Méthodes, exercices et corrigés, Defrénois, 6ème éd., 2023.
• B. Beignier, avec la collaboration de S. Torricelli-Chrifi, Libéralités et successions, LGDJ, Cours, 6e éd., 2022.
• S. Ferré-André et S. Berre, Successions et libéralités, 11e éd Dalloz, 2025
• Brenner C., Malaurie P., Droit des successions et des libéralités, sept. 2024, Lextenso, 9782275157542