Droit pénal spécial (DPEN801_MDJ)

Présentation

Le droit pénal spécial est l'étude systématique des infractions, pour leur différenciation comme pour l'énoncé de leurs éléments constitutifs et des peines associées.

 Ce cours de droit pénal spécial au niveau M1 se focalise essentiellement sur les infractions des livres II et III du Code pénal. Certaines infractions en matière de presse ou du droit commercial sont toutefois également abordées.

Objectifs

Les étudiants, à l'issue de cours, sont capables:

  • à partir d'une situation factuelle, de déterminer l'infraction correspondant le mieux aux faits
  • à partir d'une situation factuelle et d'un texte d'incrimination, de déterminer si l'infraction est constituée
  • de classer les infractions de manière cohérente
  • développer une argumentation sur les évolutions de la matière.

Pré-requis

Des connaissances en droit pénal général sont évidemment recommandées; en outre, le droit pénal spécial exige pour sa compréhension la maîtrise de notions de droit civil (personnes, biens, contrats translatifs de propriété...).

Plan du cours

Première Partie : Les infractions contre les biens

  1. Le vol
  2. Extorsion, chantage et escroquerie
  3. Infractions voisines de l’escroquerie et abus de confiance
  4. Recel de choses et blanchiment
  5. Dommages intentionnels et non intentionnels aux biens
  6. Infractions commises contre les intérêts d’un créancier

Seconde Partie : Les infractions contre les personnes

  1. Le meurtre, l’assassinat, le crime contre l’humanité
  2. Les homicides non intentionnels
  3. Violences, menaces, atteintes involontaires à l’intégrité de la personne
  4. Des agressions sexuelles, du harcèlement moral
  5. La mise en danger de la personne, de l’empoisonnement
  6. Les atteintes aux libertés et à l’honneur de la personne
  7. Les atteintes à la dignité de la personne
  8. Les atteintes aux droits de la personnalité, aux mineurs et à la famille
  9. Synthèse, remédiation, exercices d'entraînement

Volume horaire

  • CM : 30.0

Bibliographie

En cours de construction.

Informations complémentaires

Le cours utilise le principe de la classe inversée: les étudiants disposent à l'avance d'un support de cours, contenant les points essentiels de l'enseignement, des arrêts et des cas pratiques.

Chaque séance aborde un thème, en commençant par l'étude des textes d'incrimination, des arrêts choisis, et la résolution de cas pratiques. Le document de cours est ensuite revu et complété sous une forme d'enseignement plus classique.

Tous les documents sur support papier sont autorisés à l'examen, qui consiste en une résolution de cas pratique.

Diplômes intégrant ce cours

En bref

Crédits ECTS : 2

Méthode d'enseignement
En présence

Forme d'enseignement
Cours magistral

Langue d'enseignement
Français

Contact(s)

UFR, Écoles, Instituts

Responsable(s)

Christophe Quezel-Ambrunaz

Tél : +33 4 79 75 84 82

Email : Christophe.Quezel-Ambrunaz @ univ-savoie.fr

Lieu(x)

  • Chambéry (domaine universitaire de Jacob-Bellecombette - 73)