Libéralisation et socialisation de la resp. (DRES902_DBOBL)

Présentation

Cet enseignement envisage les mécanismes alternatifs ou substitutifs aux règles traditionnelles de la responsabilité civile. L’accent sera mis sur les aspects de droit comparé.

Objectifs

Les étudiants pourront à la fin de ce cours:

  • exposer différents systèmes concurrençant ou remplaçant la responsabilité civile, en France comme à l'étranger
  • comprendre l'impact pour les victimes comme pour la collectivité du choix d'un mécanisme de socialisation des risques

Plan du cours

Ce cours sera découpé en trois grandes parties:

  1. Droit positif
  2. Droit prospectif et propositions doctrinales
  3. Droit comparé

Volume horaire

  • CM : 10.0

Bibliographie

En construction

Diplômes intégrant ce cours

En bref

Crédits ECTS : 2

Méthode d'enseignement
En présence

Forme d'enseignement
Cours magistral

Langue d'enseignement
Français

Contact(s)

UFR, Écoles, Instituts

Responsable(s)

Christophe Quezel-Ambrunaz

Tél : +33 4 79 75 84 82

Email : Christophe.Quezel-Ambrunaz @ univ-savoie.fr

Daniel Gardner

Tél : +33 4 79 75 85 85

Email : Daniel.Gardner @ univ-savoie.fr

Lieu(x)

  • Chambéry (domaine universitaire de Jacob-Bellecombette - 73)