La réparation : aspects théoriques, enjeux pratiques (DOMM901_DDC)

Présentation

La réparation du dommage corporel  recouvre une problématique située à la confluence de toute une série de disciplines (droit privé/ droit public, droit de la santé, droit de la responsabilité, droit de la sécurité sociale etc.), et qui suscite tout à la fois des questions théoriques et pratiques.

C’est ainsi qu’il paraît primordial de proposer, à l’orée des différents enseignements consacrés au droit du dommage corporel, une présentation générale des enjeux théoriques et pratiques de cette discipline en voie d’autonomisation.

Pour ce faire, l’enseignement est assuré conjointement (et en partie simultanément, pour la première partie) par un universitaire et un praticien.

Objectifs

Il s’agit de donner aux étudiants une première idée aussi large – mais aussi précise – que possible des principales problématiques qui traversent la réparation du dommage corporel, et de leur permettre ainsi d’orienter leur travail de d’acquisition des connaissances et si besoin de mise à niveau sur tel ou tel aspect de la matière.

Pré-requis

Une bonne connaissance du droit de la responsabilité, des principaux régimes spéciaux d’indemnisation.

Volume horaire

  • CM : 20.0

Bibliographie

M. Le Roy, J.-D. Leroy et F. Bibal, L’évaluation du préjudice corporel, Lexis-Nexis 20ème éd. 2015

G. Mor, L’évaluation du préjudice corporel, Delmas, 2ème éd. 2014

Y. Lambert-Faivre et S. Porchy-Simon, Droit du dommage corporel, systèmes d’indemnisation, Précis Dalloz, 7ème éd. 2012.

G. Viney, P. Jourdain, La responsabilité (introduction, conditions, effets, 3 vol.) éd. LGDJ Lextenso.

Ph. Brun, Responsabilité civile extracontractuelle, Lexis-Nexis, 3ème éd. 2014.

Diplômes intégrant ce cours

En bref

Crédits ECTS : 4

Méthode d'enseignement
En présence

Forme d'enseignement
Cours magistral

Langue d'enseignement
Français

Contact(s)

UFR, Écoles, Instituts

Responsable(s)

Philippe Brun

Tél : +33 4 79 75 84 35

Email : Philippe.Brun @ univ-savoie.fr

Frédéric Bibal

Lieu(x)

  • Chambéry (domaine universitaire de Jacob-Bellecombette - 73)