Droit des assurances (DASS801_DDC)

Présentation

Le cours aborde des aspects généraux sur l'opération d'assurance, ses éléments essentiels et ses acteurs; la formation, la vie, et la fin du contrat d'assurance; les principaux contrats d'assurance.

L'enseignement repose pour partie sur l'analyse de contrats d'assurances, et la réalisation d'exercices.

Objectifs

A l'issue de ce cours, les étudiants devront être capables :

  • D'identifier les acteurs de l'opération d'assurance, et ses notions fondamentales
  • De lire de manière critique un contrat d'assurance
  • De donner un avis juridiquement étayé sur des difficultés : fausse déclaration du risque, évolution du risque, vente de la chose assurée...
  • De calculer les engagements de chaque partie en cas de coassurance, réassurance, sous-assurance, etc.
  • De comprendre les enjeux économiques de l'assurance
  • D'exposer les caractéristiques propres aux grandes branches d'assurance.

Pré-requis

Notions précises de droit des contrats et de responsabilité civile.

Diplômes intégrant ce cours

En bref

Crédits ECTS : 3

Méthode d'enseignement
En présence

Forme d'enseignement
Cours magistral

Langue d'enseignement
Français

Contact(s)

UFR, Écoles, Instituts

Responsable(s)

Christophe Quezel-Ambrunaz

Tél : +33 4 79 75 84 82

Email : Christophe.Quezel-Ambrunaz @ univ-smb.fr

Laurence Clerc-Renaud

Tél : +33 4 79 75 84 82

Email : Laurence.Clerc-Renaud @ univ-smb.fr

Lieu(x)

  • Chambéry (domaine universitaire de Jacob-Bellecombette - 73)