Droit civil - contrats spéciaux CM (DCIV701C1_MDJ)

Présentation

L'objet du cours de droit des contrats spéciaux est d'étudier les règles applicables aux principaux contrats nommés présents dans le Code civil.

Pré-requis

Une solide connaissance du droit commun des contrats ainsi que du régime général de l'obligation est indispensable pour la bonne compréhension du cours de droit des contrats spéciaux.

Plan du cours

Partie 1: Les contrats relatifs aux choses

Titre 1: La vente

Titre 2: Le bail

Titre 3: Les "petits contrats"

 

Partie 2 : Les contrats relatifs aux services

Titre 1: Le contrat d'entreprise

Titre 2: Le mandat

Volume horaire

  • CM : 30.0

Bibliographie

Pour approfondir le cours et préparer les TD :

 

A. Bénabent, Droit des contrats spéciaux civils et commerciaux, Domat droit privé, 12e éd., 2017

P. Puig, Contrats spéciaux, Dalloz, Hypercours, 6e éd., 2015

F. Collart Dutilleul et Ph. Delebecque, Contrats civils et commerciaux, Dalloz, Précis, 10e éd., 2015

Ph. Malaurie, L. Aynès et P.-Y. Gautier, Les contrats spéciaux, LGDJ, 9e éd., 2017

F. Leclerc, Droit des contrats spéciaux, LGDJ, 2e éd., 2012

J. Raynard et J.-B. Seube, Droit civil – Contrats spéciaux, Lexis Nexis, 8e éd., 2015

 

Pour aller (beaucoup) plus loin

 J. Huet, G. Decocq, C. Grimaldi et H. Lécuyer, Traité de droit civil, sous la dir. de J. Ghestin, Les principaux contrats spéciaux, LGDJ, 3e éd., 2012

 

 Pour réviser :

B. Bourdelois, Droit civil, Les contrats spéciaux, Dalloz, Mémentos, 3e éd., 2015

D. Mainguy, Contrats spéciaux, Dalloz, Cours, 10e éd., 2016

(J. Le Bourg, Fiches de contrats spéciaux – rappel de cours et exercices corrigés, Ellipses, 2014)

Diplômes intégrant ce cours

En bref

Méthode d'enseignement
En présence

Forme d'enseignement
Cours magistral

Langue d'enseignement
Français

Contact(s)

UFR, Écoles, Instituts

Responsable(s)

Johann Le Bourg

Tél : +33 4 79 75 83 98

Email : Johann.Le-Bourg @ univ-smb.fr

Lieu(x)

  • Chambéry (domaine universitaire de Jacob-Bellecombette - 73)