Droit pénal CM (DPEN401C1_DT)

Objectifs

Compréhension et acquisition des principes et connaissances élémentaires du droit pénal général (principe de la légalité criminelle, responsabilité pénale, peines…).

Plan du cours

Introduction

  • délimitation de l’objet de l’étude
  • première approche de politique criminelle

Partie I sources et principes directeurs du droit pénal

section I les sources et principes directeurs internes
section II les sources et principes directeurs externes

Partie II les conditions de la responsabilité pénale

Section I l’infraction : éléments constitutifs
Section II l’auteur de l’infraction 
Section III la justification de l’infraction

Partie III les peines

Section I nature des peines
Section II le régime des peines

Volume horaire

  • CM : 30.0

Bibliographie

Traités et manuels

  • « Droit pénal général » PIN X., Cours Dalloz.
  • « Droit pénal général », DREYER E., LITEC
  • « Traité de droit criminel », Tome 1 : « problèmes généraux de la science criminelle, droit pénal général », MERLE R., VITU A. Cujas (édition ancienne).
  • « Droit pénal général », DESPORTES F., Le GUNEHEC, Economica.
  • « Droit pénal général », PRADEL J., Cujas, 19ème éd. 2012
  •   « Droit pénal général », CONTE Ph., MAISTRE DU CHAMBON P., Armand colin (édition ancienne)
  • « Droit pénal général », BOULOC B., précis Dalloz
  • « Droit pénal général », SALVAGE Ph., « le droit en plus »
  • « Droit pénal général », LEROY J., LGDJ
  •  PRADEL J. , VARINARD, « Les grands arrêts du droit pénal général », Dalloz

 Revues spécialisées en droit pénal (vous pouvez consulter ces revues en ligne en vous connectant sur  le site de la BU) :

Mensuels
  • Revue de droit pénal (Lexisnexis)
  • AJ Pénal (Actualité Juridique Pénal) (Dalloz)

Trimestriels
  • Revue de sciences criminelles et de droit pénal comparé

Diplômes intégrant ce cours

En bref

Méthode d'enseignement
En présence

Forme d'enseignement
Cours magistral

Langue d'enseignement
Français

Contact(s)

UFR, Écoles, Instituts

Responsable(s)

Jean-Francois Dreuille

Tél : +33 4 79 75 91 07

Email : Jean-Francois.Dreuille @ univ-savoie.fr

Lieu(x)

  • Chambéry (domaine universitaire de Jacob-Bellecombette - 73)