Droit pénal CM (DPEN401C1_DT)

Objectifs

Compréhension et acquisition des principes et connaissances élémentaires du droit pénal général (principe de la légalité criminelle, responsabilité pénale, peines…).

Plan du cours

Introduction

  • délimitation de l’objet de l’étude
  • première approche de politique criminelle

Partie I sources et principes directeurs du droit pénal

section I les sources et principes directeurs internes
section II les sources et principes directeurs externes

Partie II les conditions de la responsabilité pénale

Section I l’infraction : éléments constitutifs
Section II l’auteur de l’infraction 
Section III la justification de l’infraction

Partie III les peines

Section I nature des peines
Section II le régime des peines

Volume horaire

CM : 30h

Bibliographie

Traités et manuels

  • « Droit pénal général » PIN X., Cours Dalloz.
  • « Droit pénal général », DREYER E., LITEC
  • « Traité de droit criminel », Tome 1 : « problèmes généraux de la science criminelle, droit pénal général », MERLE R., VITU A. Cujas (édition ancienne).
  • « Droit pénal général », DESPORTES F., Le GUNEHEC, Economica.
  • « Droit pénal général », PRADEL J., Cujas, 19ème éd. 2012
  •   « Droit pénal général », CONTE Ph., MAISTRE DU CHAMBON P., Armand colin (édition ancienne)
  • « Droit pénal général », BOULOC B., précis Dalloz
  • « Droit pénal général », SALVAGE Ph., « le droit en plus »
  • « Droit pénal général », LEROY J., LGDJ
  •  PRADEL J. , VARINARD, « Les grands arrêts du droit pénal général », Dalloz

 Revues spécialisées en droit pénal (vous pouvez consulter ces revues en ligne en vous connectant sur  le site de la BU) :

Mensuels
  • Revue de droit pénal (Lexisnexis)
  • AJ Pénal (Actualité Juridique Pénal) (Dalloz)

Trimestriels
  • Revue de sciences criminelles et de droit pénal comparé

Diplômes intégrant ce cours

En bref

Méthode d'enseignement
En présence

Langue d'enseignement
Français

Contact(s)

UFR, Écoles, Instituts

Responsable(s)

Jean-Francois Dreuille

Tél : +33 4 79 75 91 07

Email : Jean-Francois.Dreuille @ univ-savoie.fr

Lieu(x)

  • Chambéry (domaine universitaire de Jacob-Bellecombette - 73)