Droit constitutionnel (DCON101_DTAES)

Présentation

Le cours de droit constitutionnel du premier semestre de la première année présente la théorie générale du droit constitutionnel avec une dimension comparée. Des concepts comme l’État, la constitution et la démocratie sont analysés d’un point de vue théorique (ce qu’ils représentent dans la théorie générale) et pratique (comment ils permettent de classer les différentes formes existantes).

L’analyse de l’État permet d’appréhender les formes d’État (État unitaire, État régional, État fédéral / fédération, confédération).

L’analyse de la constitution permet de qualifier les différentes constitutions en vigueur, d’identifier le fonctionnement et les limites du pouvoir constituant et du contrôle de constitutionnalité.

L’étude de la démocratie introduit au concept d’État de droit et s’exprime par des systèmes électoraux et référendaires.

La théorie de la séparation des pouvoirs constitue le fondement des régimes politiques occidentaux modernes et explique la différence entre le régime présidentiel et le régime parlementaire.

Objectifs

  • Connaître et maîtriser les concepts fondamentaux du droit constitutionnel
  • Pouvoir argumenter sur une question de droit constitutionnel en prenant différents exemples étrangers
  • Mobiliser des connaissances pour analyser le fonctionnement d’un État étranger et son régime politique

Pré-requis

Aucun pré-requis. Niveau baccalauréat.

Plan du cours

Le cours couvre principalement quatre concepts et doctrines juridiques qui sont à la base de la théorie de l’État :

  • l’État
  • la Constitution
  • la démocratie
  • la théorie de la séparation des pouvoirs

Volume horaire

  • CM : 24.0
  • TD : 18.0

Bibliographie

Ouvrages de droit constitutionnel de:

J.-E. GICQUEL ; P. PACTET et F. MELIN-SOUCRAMANIEN ; F. HAMON et M. TROPER ; L. FAVOREU, P. GAIA, R. GHEVONTIAN, J.-L. MESTRE, A. ROUX, O. PFERSMANN et G. SCOFFONI ; D. CHAGNOLLAUD ; B. MATHIEU et M. VERPEAUX ; E. OLIVA ; D. TURPIN.

Informations complémentaires

Au contraire du cours de droit constitutionnel du second semestre de la première année qui porte sur la Vème République, le cours de droit constitutionnel enseigné au semestre 1 a une dimension comparée. Il s’agit d’analyser les concepts fondamentaux du droit constitutionnel par leur étude dans une multitude de pays (Royaume-Uni, États-Unis, Allemagne, Espagne, Italie, Portugal, Belgique, Suisse…).

Diplômes intégrant ce cours

En bref

Crédits ECTS : 5

Méthode d'enseignement
En présence

Forme d'enseignement
Cours magistral

Langue d'enseignement
Français

Contact(s)

UFR, Écoles, Instituts

Responsable(s)

Alexandre Guigue

Tél : +33 4 79 75 83 58

Email : Alexandre.Guigue @ univ-savoie.fr

Lieu(x)

  • Chambéry (domaine universitaire de Jacob-Bellecombette - 73)