Droit du travail CM (DTRA501C1_DPRI)

Présentation

Ce cours a pour objet les relations individuelles de travail. Après une introduction au droit du travail - notamment à travers l'étude des sources du droit du travail - il se concentre sur les règles applicables au contrat de travail.

Objectifs

  • Être capable de qualifier un contrat de travail et maîtriser les différentes formes de contrats de travail
  • Connaître les principales règles relatives à la formation, à l’exécution et la fin contrat de travail
  • Être capable, devant une situation factuelle donnée, de proposer une solution juridique appropriée, et d'anticiper les conséquences du choix proposé
  • Être capable d’analyser une décision de justice en droit du travail
  • Comprendre les enjeux liés aux évolutions récentes du droit du travail

Pré-requis

Pré-requis méthodologiques

  • Lecture, analyse et commentaire de décisions de justice
  • Usages des codes et des ressources numériques
  • Résolution de cas pratique

Pré-requis disciplinaires

  • Introduction au droit : sources internes, européennes et internationales ; organisation juridictionnelle
  • Droit des contrats (définition et qualification, conditions de validité, processus de
  • formation, contenu du contrat, inexécution)

Plan du cours

  • Partie I : Introduction au droit du travail

Chapitre 1 : La genèse du droit du travail
Chapitre 2 : Les acteurs
Chapitre 3 : Les sources
Chapitre 4 : Les pouvoirs de l’employeur
Chapitre 5 : Les droits et libertés des salariés

  • Partie II. Le contrat de travail

Titre I. La formation du contrat de travail
Titre II. L’exécution du contrat de travail
Titre III. La fin du contrat de travail

Volume horaire

CM : 30h

Bibliographie

Manuels de droit du travail

  • Gilles AUZERO, Dick BAUGARD, Emmanuel DOCKÈS, Droit du travail, Dalloz, coll. Précis, 32e éd. 2018
  • F. BERGERON-CANUT, F. GAUDU, Droit du travail, Dalloz, coll. Cours, 6e éd. 2018
  • Françoise FAVENNEC-HÉRY, Pierre-Yves VERKINDT, Droit du travail, LGDJ, coll. Manuel, 6e éd. 2018
  • Franck HÉAS, Droit du travail, Bruylant, coll. Paradigme, 6e éd. 2018
  • Elsa PESKINE, Cyril WOLMARK, Droit du travail 2019, Dalloz, coll. Hypercours, 12e éd. 2018
  • Bernard TEYSSIÉ, Jean-François CESARO, Arnaud MARTINON, Droit du travail. Relations individuelles et Relations collectives, LexisNexis, collection Manuels, 2018-2019
  • Antoine MAZEAUD, Droit du travail, LGDJ, collection Précis Domat, 10e éd. 2016
  • Jean PÉLISSIER, Antoine LYON-CAEN, Antoine JEAMMAUD, Emmanuel DOCKÈS, Les grands arrêts du droit du travail, Dalloz, 4e éd. 2008
  • Pascal LOKIEC, Droit du travail. Tome 1 : Les relations individuelles de travail. Tome 2 : Les relations collectives de travail, PUF, coll. Thémis, 1e éd. 2011
  • Gérard COUTURIER, Traité de droit du travail, 1/ Les relations individuelles de travail, PUF 1996, 2/ Les relations collectives de travail, PUF, 2011

Encyclopédies

  • Répertoire de droit du travail, Dalloz, (en ligne sur Dalloz)
  • JurisClasseur Travail Traité, LexisNexis (en ligne sur Lexis 360)
  • Le Lamy Social, Lamy (en ligne Lamyline Reflex)

Revues

  • Droit social, mensuelle (en ligne sur Dalloz)
  • Revue de droit du travail (RDT), mensuelle (en ligne sur Dalloz)
  • Le droit ouvrier, mensuelle, éditée par la CGT (partiellement en ligne sur http://ledroitouvrier.cgt.fr)
  • Revue de jurisprudence sociale, mensuelle
  • La Semaine juridique, édition sociale (JCP S), hebdomadaire (en ligne sur Lexis 360)
  • Semaine sociale Lamy, hebdomadaire (en ligne Lamyline Reflex)
  • Jurisprudence sociale Lamy, bimensuel (en ligne Lamyline Reflex)
  • Liaisons sociales, quotidien (en ligne Lamyline Reflex)

Diplômes intégrant ce cours

En bref

Méthode d'enseignement
En présence

Langue d'enseignement
Français

Contact(s)

UFR, Écoles, Instituts

Responsable(s)

Vincent Rivollier

Tél : +33 4 79 75 91 54

Email : Vincent.Rivollier @ univ-savoie.fr

Lieu(x)

  • Chambéry (domaine universitaire de Jacob-Bellecombette - 73)