Droit institutionnel de l'Union européenne (EURO101_DRLEA)

Présentation

L'étude des institutions européennes permet de mieux comprendre l’Europe, son histoire, sa construction et ses évolutions qui ne se sont pas faites sans heurts. Elle permet également de mieux comprendre les systèmes juridiques internes.

Tout l’enjeu consiste alors à déterminer les différents modèles institutionnels. Deux voies s’ouvrent.

Dans un premier temps apparaît l’Europe de la coopération, dont la structure la plus emblématique est le Conseil de l’Europe. Cette Europe des droits de l’Homme a des missions variées, mais s’est également dotée d’un mécanisme juridictionnel unique : la Cour européenne des droits de l’Homme. La coopération européenne peut aussi se faire, dans une moindre mesure, dans le domaine diplomatique, ou encore économique (que ce soit à travers l’OSCE ou l’OCDE).

Dans un second temps, il s’agit d’étudier un degré supplémentaire, c’est-à-dire l’Europe de l’intégration. Il est question alors d’aborder l’Union européenne depuis sa création, et l’ensemble des structures spécifiques qui se sont construites.

Objectifs

Les étudiants doivent pouvoir maîtriser :

     - les différentes structures qui composent l’Europe de la coopération (Conseil de l’Europe),

     - les différentes structures qui composent l’Europe de l’intégration (Union européenne).

     - les conséquences des droits européens sur les ordres juridiques internes et leur réception par les Etats membres.

Pré-requis

Si aucun pré-requis spécifique n'est exigé pour ce cours, les étudiants ont tout intérêt à faire preuve de curiosité intellectuelle et à s'intéresser aux questions européennes.

Volume horaire

  • CM : 20.0

Bibliographie

-      A. Berramdane et J. Rossetto, Droit de l’Union européenne, L.G.D.J., coll. Cours, LMD, 2017.

-      C. Blumann et L. Dubouis, Droit institutionnel de l’Union européenne, Lexisnexis, Paris.

-      M. Clapié, Manuel d’institutions européennes, Flammarion.

-      J.-C. Gautron, Droit européen, Dalloz.

-      J.-P. Jacqué, Droit institutionnel de l’Union européenne, Dalloz, Paris.

-      C. Lescot, Organisations européennes. Union européenne, Conseil de l’Europe et autres organisations, Larcier.

-      F. Martucci, Droit de l’Union européenne, Dalloz, coll. Hyper cours, 2017.

-      G. Protière, Fiches d’Institutions européennes, Ellipses

-      J. Roux, Droit général de l’Union européenne, Lexisnexis, Paris.

-      S. Van Raepenbusch, Droit institutionnel de l’Union européenne, Coll. Europe(s).

Diplômes intégrant ce cours

En bref

Crédits ECTS : 2

Langue d'enseignement
Français

Contact(s)

UFR, Écoles, Instituts

Lieu(x)

  • Annecy-le-Vieux (74)